REFER REFERENCEUR LE REFERENCEUR REFER-JEF

M. JERU François

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Appareils d'enseignement. Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques ; fers à souder électriques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images ; supports d'enregistrement ; films, cassettes, disques à savoir disques acoustiques, disques cédéroms (CD) et disques vidéo digitaux (DVD) ; cartes à savoir cartes magnétiques, optiques, intégrées, cartes-à-puce, cartes numérisées ; vidéofilms, vidéo cassettes vidéodisques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses. Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs, logiciels, progiciels, séquences multimédia intégrés dans un appareil, un instrument ou un serveur. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir boites, caisses, cartes en papier ou carton, cartes géographiques, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), guides, enveloppes, essuie-mains en papier, feuilles, filtres à café en papier, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, plateaux, pochettes, sacs, sacs à ordure en papier, sachets, serviettes à démaquiller en papier, tubes, et tous supports d'écriture à savoir bobines, cartes en plastique, cartes de fidélité ou d'adhésion. Cartonnages. Papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie. Produit des centres numériques de reproduction, à savoir produits imprimés sur tout support à fibres tel que le papier ou sur tout support plastique, maquettes et modèles en 3 dimensions ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matière d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir bacs, boites, bouteilles, cubes, films, feuilles, réservoirs, sacs, sphères, valises ; cartes à jouer ; catalogues ; clichés ; journaux, livres, périodiques, revues ; tous supports numériques à savoir cédéroms (CD), disques vidéo digitaux (DVD), mobiles, cartes. Publicit Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Promotion via un réseau, à savoir via un réseau asynchrone, via un Web, via un mode transactionnel. Promotion via des bornes interactives ou non. Promotion au moyen de supports inactifs ou numériques : cédéroms, disques vidéo digitaux (DVD), postes fixes ou mobiles, cartes à savoir cartes magnétiques, optiques, intégrées, à-puce, numérisées. Toutes opérations de promotion via les réseaux à savoir réseau Internet, réseaux câblés, réseaux aériens. Services d'intermédiation au moyen de l'un des réseaux précités ou de l'un des supports précités. Services d'abonnement en ligne à savoir séquences multimédia de type Web, de type transactionnel, de type synchrone ou asynchrone via les réseaux ; services d'abonnement hors ligne à cédérom, disque vidéo digital, carte, magazine, journal, film. Gestion de fichiers informatiques. Distribution (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon. Travaux d'enquête, de dépouillement, de traduction, de traitement de contenus à savoir calculs, chiffrement, conversions, extrapolations, interprétation, reformatage, statistiques, de transformation de contenus à savoir filtrage, indexation, mise en arborescence, mise en représentation graphique, traduction. Comptabilité. Reproduction de documents et de supports numériques. Bureau de placement. Services de télécommunication, logiciel, progiciel, dispositif électronique, électromagnétique, télé-mécanique, radio), ou tout travail assisté d'un moyen précité permettant d'exécuter un acte intelligent, un affichage, une animation, une bande dessinée, un calcul, une carte de géographie, un schéma, un contrôle, un diaporama, une conversion de format, un examen, un formatage, une indexation, une mise en table, une navigation, une récupération d'information, un référencement, une représentation graphique en deux ou trois dimensions, une simulation, un transfert. Agence de presse et d'informations. Communications par toutes stations (fixes, mobiles, spatiales), tous terminaux (fixes, mobiles, portables, embarqués). Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Téléscription. Transmission de messages (courrier électronique, télécopie) ; télématique. Education. Formation. Divertissement ; activités culturelles. Création, conception de contenus multimedia : cédéroms, disques vidéo digitaux (DVD), sur La Toile (Webs). Edition de tous contenus d'auteur (sonores, visuels, textuels). Edition de cédéroms, disques vidéo digitaux (DVD), magazines, revues, livres, films. Prêts de ces mêmes supports. Abonnements à tous supports précités. Production de séquences Web, de films multimédia, de spectacles. Agences pour auteurs et artistes. Documentaires et divertissements. Programmes pour tous canaux audiovisuels, interactifs ou non. Location de tous enregistrements, supports, et décors. Organisation de concours en matière d'éducation et de perfectionnement individuel ou de divertissement. Services pouvant être assurés avec l'assistance d'un réseau télématique : réservations en restauration, hôtellerie. Conseils médicaux ou vétérinaires. Conseils d'hygiène ou de beauté. Conseils en agriculture et élevage. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs. Agence matrimoniale. Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles. Etablissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Télé-conseil. Travaux d'étude ou d'essais. Location d'appareils numériques, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur. Services de reporteurs. Filmage sur tous supports numériques ou classiques (vidéo). Gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.