Déposée le 25 juillet 2005 par JERPHANION GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est JERPHANION GUY domicilié(e) LE CLOS DE LA MATTE, 1035 ROUTE D'AVIGNON,84140 MONTFAVET - 84140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JERPHANION GUY GERANT AGRIJERF SARL domicilié(e) 180 ALLÉE DE LA CHARTREUSE,84140 MONTFAVET - 84140 - France.
La marque JMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMECA est expirée depuis le 25 juillet 2015.
JERPHANION GUY - LE CLOS DE LA MATTE, 1035 ROUTE D'AVIGNON,84140 MONTFAVET - 84140 - France
JERPHANION GUY GERANT AGRIJERF SARL - 180 ALLÉE DE LA CHARTREUSE,84140 MONTFAVET - 84140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Machines agricoles. Instruments agricoles. Machines à travailler le bois. Pompes. Tondeuses. Broyeurs. Centrifugeuses. Scies. Foreuses. Elevateurs. Outillage de jardin et d'extérieur. Manipulateurs industriels. Machines et outillages pour l'atelier et la manutention. Appareils et outillages électriques pour l'atelier et les véhicules terrestres, à savoir : – chargeurs de batterie. – chargeurs-démarreurs (de batterie). – boosters (démarreurs). – postes à souder (appareils à souder).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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