Déposée le 21 avril 2000 par JERPHANION GUY Louis AIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGRISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est JERPHANION GUY Louis AIME, domicilié(e) CLOS DE LA MATTE, 1035 AV D'AVIGNON, 84140 MONTFAVET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY JERPHANION - France.
La marque AGRISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRISOL est expirée depuis le 21 avril 2010.
JERPHANION GUY Louis AIME - CLOS DE LA MATTE, 1035 AV D'AVIGNON, 84140 MONTFAVET - France
GUY JERPHANION - France
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348159 - Publication au BOPI 2002-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Produits chimiques destinés à l'agriculture et machines outils - moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) . Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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