Déposée le 6 juin 2012 par monsieur Jerome Ygaal Sion SOUSSAND et monsieur Laurent Huet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « e-coosystem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Les déposants sont monsieur Jerome Ygaal Sion SOUSSAND domicilié(e) 98 Allée Centrale, Ile Brise Pain - 94000 - CRETEIL - France et monsieur Laurent Huet domicilié(e) 31 -A- rue ville aux roses - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jerome Ygaal Sion SOUSSAND domicilié(e) 98 Allée Centrale, Ile Brise Pain - 94000 - CRETEIL - France.
La marque e-coosystem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-coosystem est expirée depuis le 6 juin 2022.
M. Jerome Ygaal Sion SOUSSAND - 98 Allée Centrale, Ile Brise Pain - 94000 - CRETEIL - France
M. Laurent Huet - 31 -A- rue ville aux roses - 44000 - NANTES - France
M. Jerome Ygaal Sion SOUSSAND - 98 Allée Centrale, Ile Brise Pain - 94000 - CRETEIL - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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