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Marques déposées par Jérome WITRANT
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DOMAINE DE LA BOURONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BOURONNIERE
Jérome WITRANT

Numéro de dépôt :
3250560
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2013
DOMAINE DE LA BOURONNIERE de Jérome WITRANT

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BOURONNIERE

Déposée le 10 octobre 2003 par Jérome WITRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BOURONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est Jérome WITRANT domicilié(e) Lieu dit LA BOURDONNIÈRE,69430 LANTIGNIE - 69430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérome WITRANT domicilié(e) Lieu dit LA BOURDONNIÈRE,69430 LANTIGNIE - 69430 - France.

La marque DOMAINE DE LA BOURONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BOURONNIERE est expirée depuis le 10 octobre 2013.


Jérome WITRANT - Lieu dit LA BOURDONNIÈRE,69430 LANTIGNIE - 69430 - France


Jérome WITRANT - Lieu dit LA BOURDONNIÈRE,69430 LANTIGNIE - 69430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée ; cidres ; digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Bières, jus de fruits. Confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.