Marque enregistrée - Marque en vigueur

C P C CA PASSE CREME
Monsieur JEROME WALLAERT

Numéro de dépôt :
4411841
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
C P C CA PASSE CREME de JEROME WALLAERT

Présentation de la marque C P C CA PASSE CREME

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par monsieur JEROME WALLAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C P C CA PASSE CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur JEROME WALLAERT domicilié(e) 43 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEROME WALLAERT domicilié(e) 43 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque C P C CA PASSE CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C P C CA PASSE CREME arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

JEROME WALLAERT a également déposé les autres marques suivantes : Tity et Jéjé , CALYJA , Z BIO TO GO , MARQUES & CIE , ZENAT PARIS


Monsieur JEROME WALLAERT - 43 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Monsieur JEROME WALLAERT - 43 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Poisson ; volaille ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.