Marque expirée - Marque en non vigueur

créateur de glaces et sorbets
jérôme vitart

Numéro de dépôt :
3517669
Date de dépôt :
31/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2017
créateur de glaces et sorbets de jérôme vitart

Présentation de la marque créateur de glaces et sorbets

Déposée le 31 juillet 2007 par jérôme vitart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « créateur de glaces et sorbets »

Le déposant est jérôme vitart domicilié(e) haize txistu, Chemin d'Axerimendi,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jérôme vitart domicilié(e) haize txistu, Chemin d'Axerimendi,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créateur de glaces et sorbets est expirée depuis le 31 juillet 2017.


jérôme vitart - haize txistu, Chemin d'Axerimendi,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France


jérôme vitart - haize txistu, Chemin d'Axerimendi,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.