Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A MENDONNE
M. Jérôme VIOTTO

Numéro de dépôt :
3914980
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
A MENDONNE de Jérôme VIOTTO

Présentation de la marque A MENDONNE

Déposée le 21 avril 2012 par monsieur Jérôme VIOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A MENDONNE »

Le déposant est monsieur Jérôme VIOTTO domicilié(e) Bat Cezanne, 111 Rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme VIOTTO domicilié(e) Bat Cezanne, 111 Rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Jérôme VIOTTO a également déposé les autres marques suivantes : 100% SUD OUEST , FILIATION RUGBY


M. Jérôme VIOTTO - Bat Cezanne, 111 Rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France


M. Jérôme VIOTTO - Bat Cezanne, 111 Rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 20 février 2013 - Rejet total n°595251 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).