Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% SUD OUEST
M. Jérôme VIOTTO

Numéro de dépôt :
3927586
Date de dépôt :
16/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/06/2022
100% SUD OUEST de Jérôme VIOTTO

Présentation de la marque 100% SUD OUEST

Déposée le 16 juin 2012 par monsieur Jérôme VIOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 100% SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Jérôme VIOTTO domicilié(e) Bat Cezanne, 111 Rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme VIOTTO domicilié(e) Bat Cezanne, 111 Rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque 100% SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927586.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% SUD OUEST est expirée depuis le 16 juin 2022.

Jérôme VIOTTO a également déposé les autres marques suivantes : A MENDONNE , FILIATION RUGBY


M. Jérôme VIOTTO - Bat Cezanne, 111 Rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France


M. Jérôme VIOTTO - Bat Cezanne, 111 Rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.