Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPACTO
Jerome VASQUEZ

Numéro de dépôt :
3085377
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COMPACTO

Déposée le 21 février 2001 par Jerome VASQUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACTO »

Le déposant est Jerome VASQUEZ, domicilié(e) les Fontannettes, 150 Rue de la Piste, 74210 DOUSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRESSON Didier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21


Jerome VASQUEZ - les Fontannettes, 150 Rue de la Piste, 74210 DOUSSARD - France


CRESSON Didier - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359626 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchette et cuillers ; arme blanche, rasoirs Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.