Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCISSON JEVAN
Monsieur Jérôme VANDENBUSSCHE, demeurant 33, rue Jean-Jaurès, 59112 ANNOEULLIN.

Numéro de dépôt :
1181049
Date de dépôt :
08/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SAUCISSON JEVAN de Jérôme VANDENBUSSCHE

Présentation de la marque SAUCISSON JEVAN

Déposée le 8 septembre 1981 par monsieur Jérôme VANDENBUSSCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUCISSON JEVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jérôme VANDENBUSSCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque SAUCISSON JEVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAUCISSON JEVAN est expirée depuis le 8 septembre 1991.


Monsieur Jérôme VANDENBUSSCHE, demeurant 33, rue Jean-Jaurès, 59112 ANNOEULLIN. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Saucissons.