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Qualitiges : la démarche novatrice d'amélioration continue par l'analyse des litiges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualitiges : la démarche novatrice d'amélioration continue par l'analyse des litiges
Jérôme Turquey

Numéro de dépôt :
3839554
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
Qualitiges : la démarche novatrice d\'amélioration continue par l\'analyse des litiges de Jérôme Turquey

Présentation de la marque Qualitiges : la démarche novatrice d'amélioration continue par l'analyse des litiges

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par Jérôme Turquey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualitiges : la démarche novatrice d'amélioration continue par l'analyse des litiges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Jérôme Turquey domicilié(e) 4 Impasse de la Charente - 57100 - Thionville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Turquey domicilié(e) 4 Impasse de la Charente - 57100 - Thionville - France.

La marque Qualitiges : la démarche novatrice d'amélioration continue par l'analyse des litiges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualitiges : la démarche novatrice d'amélioration continue par l'analyse des litiges est expirée depuis le 17 juin 2021.


Jérôme Turquey - 4 Impasse de la Charente - 57100 - Thionville - France


Jérôme Turquey - 4 Impasse de la Charente - 57100 - Thionville - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

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