Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE RUBAN FAUVE
M. jerome toulouse

Numéro de dépôt :
4223336
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
LE RUBAN FAUVE de jerome toulouse

Présentation de la marque LE RUBAN FAUVE

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par monsieur jerome toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE RUBAN FAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur jerome toulouse domicilié(e) 12 impasse de la fauvette - 33400 - Talence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jerome toulouse domicilié(e) 12 impasse de la fauvette - 33400 - Talence - France.

La marque LE RUBAN FAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUBAN FAUVE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


M. jerome toulouse - 12 impasse de la fauvette - 33400 - Talence - France


M. jerome toulouse - 12 impasse de la fauvette - 33400 - Talence - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.