Marque enregistrée - Marque en non vigueur

au New'Croq
Jérôme TIVAN

Numéro de dépôt :
3761031
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020
au New\'Croq de Jérôme TIVAN

Présentation de la marque au New'Croq

Déposée le 18 août 2010 par Jérôme TIVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « au New'Croq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Jérôme TIVAN domicilié(e) 205 chemin des Raie - 69970 - COMBLOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme TIVAN, Easyloft domicilié(e) 525 rue Tony Garnier - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque au New'Croq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au New'Croq est expirée depuis le 18 août 2020.


Jérôme TIVAN - 205 chemin des Raie - 69970 - COMBLOUX - France


Jérôme TIVAN, Easyloft - 525 rue Tony Garnier - 69970 - CHAPONNAY - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.