Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE DOLOIS
M. Jérôme THOMAS-GUINANT, Agissant pour le compte de la société "LE DOLOIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4102328
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE DOLOIS de Jérôme THOMAS-GUINANT

Présentation de la marque LE DOLOIS

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2014 par monsieur Jérôme THOMAS-GUINANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOLOIS »

Le déposant est monsieur Jérôme THOMAS-GUINANT domicilié(e) 24 Rue de la Bombardière - 39100 - DOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme THOMAS-GUINANT domicilié(e) 24 Rue de la Bombardière - 39100 - DOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43


M. Jérôme THOMAS-GUINANT, Agissant pour le compte de la société "LE DOLOIS" en cours de formation - 24 Rue de la Bombardière - 39100 - DOLE - France


M. Jérôme THOMAS-GUINANT - 24 Rue de la Bombardière - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681710 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.