Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONTIS LES BAINS
M. jerome tapia

Numéro de dépôt :
4280744
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
CONTIS LES BAINS de jerome tapia

Présentation de la marque CONTIS LES BAINS

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par monsieur jerome tapia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTIS LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur jerome tapia domicilié(e) Face à la Poste, 91 Route des Lacs - 40170 - SAINT-JULIEN-EN-BORN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAMELA, M. jerome tapia domicilié(e) Face à la Poste, 91 Route des Lacs - 40170 - SAINT-JULIEN-EN-BORN - France.

La marque CONTIS LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTIS LES BAINS arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.


M. jerome tapia - Face à la Poste, 91 Route des Lacs - 40170 - SAINT-JULIEN-EN-BORN - France


SARL CAMELA, M. jerome tapia - Face à la Poste, 91 Route des Lacs - 40170 - SAINT-JULIEN-EN-BORN - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.