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Marques déposées par monsieur Jerome Spriet
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pizza tropezienne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

pizza tropezienne
Monsieur Jerome Spriet

Numéro de dépôt :
4402466
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
pizza tropezienne de Jerome Spriet

Présentation de la marque pizza tropezienne

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par monsieur Jerome Spriet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pizza tropezienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jerome Spriet domicilié(e) 591 chemin du canadel - 83310 - COGOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jerome Spriet domicilié(e) 591 CHEMIN DU CANADEL - 83310 - COGOLIN - France.

La marque pizza tropezienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pizza tropezienne arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.


Monsieur Jerome Spriet - 591 chemin du canadel - 83310 - COGOLIN - France


Monsieur Jerome Spriet - 591 CHEMIN DU CANADEL - 83310 - COGOLIN - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Inscription le 24 décembre 2020 - Rejet partiel n°806532 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24

Sandwiches ; crêpes (alimentation) ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de traiteurs.