Marque expirée - Marque en non vigueur
Alter EcoH
Numéro de dépôt :
3464575
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/11/2016
Présentation de la marque Alter EcoH
Déposée le 22 novembre 2006 par JEROME SPIETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Alter EcoH »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alter EcoH est expirée depuis le 22 novembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52