Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAN S MAMA
M. Jérôme Sourget

Numéro de dépôt :
4024758
Date de dépôt :
04/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2023
DAN S MAMA de Jérôme Sourget

Présentation de la marque DAN S MAMA

Déposée par voie électronique le 4 août 2013 par monsieur Jérôme Sourget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAN S MAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur Jérôme Sourget domicilié(e) 28 rue Michelet - 76600 - Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme Sourget domicilié(e) 28 rue Michelet - 76600 - Le Havre - France.

La marque DAN S MAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAN S MAMA est expirée depuis le 4 août 2023.


M. Jérôme Sourget - 28 rue Michelet - 76600 - Le Havre - France


M. Jérôme Sourget - 28 rue Michelet - 76600 - Le Havre - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.