Marque expirée - Marque en non vigueur

WATT VALUE! AVEC DE L'ELECTRICITE VERTE
Monsieur Jérôme SIMON

Numéro de dépôt :
3438228
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
WATT VALUE! AVEC DE L\'ELECTRICITE VERTE de Jérôme SIMON

Présentation de la marque WATT VALUE! AVEC DE L'ELECTRICITE VERTE

Déposée le 30 juin 2006 par monsieur Jérôme SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WATT VALUE! AVEC DE L'ELECTRICITE VERTE »

Le déposant est monsieur Jérôme SIMON domicilié(e) demeurant 29 avenue de Laumière,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie HADJADJ-CAZIER Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATT VALUE! AVEC DE L'ELECTRICITE VERTE est expirée depuis le 30 juin 2016.

Jérôme SIMON a également déposé les autres marques suivantes : WATT VALUE!


Monsieur Jérôme SIMON - demeurant 29 avenue de Laumière,75019 PARIS - 75019 - France


Nathalie HADJADJ-CAZIER Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Appareils et instruments électriques pour la consommation de toute forme d'énergie y compris d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et logiciels enregistrés pour systèmes de communication et systèmes de traitement de données. Programmes informatiques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; logiciels.

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies, représentations graphiques, impressions, représentations et reproductions graphiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction, manuels d'instructions sur l'écologie et les économies d'énergie ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données.

Etude et recherche de marché, conseils et information sur les consommations en énergie, énergie renouvelables y compris l'énergie électrique verte. Diffusion d'annonces publicitaires, expertises en affaires, gestions de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; prévisions économiques, relations publiques, locations d'espace publicitaires, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide commerciale à la création d'entreprises ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conception de méthodes, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, énergie renouvelables y compris l'énergie électrique verte, de la préservation des richesses naturelles du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, énergie renouvelables y compris l'énergie électrique verte, de la préservation des richesses naturelles, et du développement durable ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité concernant la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, énergie renouvelables y compris l'énergie électrique verte, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; promotion pour le compte de tiers de produits télécommunications et informatiques. Valorisation de l'image (publicité) des entreprises respectueuses de l'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.

Distribution d'électricité, distribution d'énergie, services de transport d'électricité, services de transport d'électricité par tous moyens, distribution de l'électricité et distribution d'énergie ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant l'informatique et les télécommunications. Services de distribution, de transport et de dépôt de gaz et/ou électricité ; services de transport d'adduction d'eau ; services de transport par oléoducs.

Services de recyclage d'ordures et de déchets ; transformation et traitement de déchets par procédés mécaniques et chimiques et leur classement ; services de transformation ou traitement mécanique et chimique de tous types de fluides ; traitement de l'eau, services de production d'énergie, énergies renouvelables y compris l'énergie électrique verte. Recyclage et valorisation des déchets.

Formation, éducation ; édition de livres, de revues de publications, et de produits multimédia en matière de protection de l'environnement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation et de formation).

Services d'ingénierie ; recherche technique ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et de nouvelles énergies, énergies renouvelables y compris l'énergie électrique verte ; sélection de personnel par procédés psychotechniques ; traductions ; services de programmation informatique ; études et analyses, élaboration de projets techniques de logiciels et de systèmes informatiques. Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine de la protection de l'environnement. Conseil en matière d'environnement pour la valorisation des actions des entreprises en faveur de l'environnement ; conseil en matière d'environnement venant à encourager les entreprises à choisir des pratiques respectueuses de l'environnement.