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Marques déposées par monsieur Jérôme SEGUIN
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JEROME SEGUIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEROME SEGUIN
Monsieur Jérôme SEGUIN

Numéro de dépôt :
3242666
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/08/2013
JEROME SEGUIN de Jérôme SEGUIN

Présentation de la marque JEROME SEGUIN

Déposée le 25 août 2003 par monsieur Jérôme SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JEROME SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est monsieur Jérôme SEGUIN domicilié(e) Impasse St-Christol, Lieu dit Les Barrières,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque JEROME SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEROME SEGUIN est expirée depuis le 25 août 2013.


Monsieur Jérôme SEGUIN - Impasse St-Christol, Lieu dit Les Barrières,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Vins.