Marque expirée - Marque en non vigueur

DeGus-THes
Jérôme SANZ

Numéro de dépôt :
3473835
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2017
DeGus-THes de Jérôme SANZ

Présentation de la marque DeGus-THes

Déposée le 10 janvier 2007 par Jérôme SANZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DeGus-THes »

Le déposant est Jérôme SANZ domicilié(e) 8 Cours Jacques Chaban Delmas,77500 CHELLES - 77500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme SANZ domicilié(e) 8 Cours Jacques Chaban Delmas,77500 CHELLES - 77500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DeGus-THes est expirée depuis le 10 janvier 2017.


Jérôme SANZ - 8 Cours Jacques Chaban Delmas,77500 CHELLES - 77500 - France


Jérôme SANZ - 8 Cours Jacques Chaban Delmas,77500 CHELLES - 77500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.