LA CONFISERIE
Présentation de la marque LA CONFISERIE
Déposée par voie électronique le 7 mai 2016 par monsieur jerome rouilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONFISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CONFISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFISERIE arrivera à expiration en date du 7 mai 2026.
jerome rouilly a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Inscription le 31 juillet 2017 - Saisie notifiée n°705367 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Inscription le 24 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729323 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24
Inscription le 24 juillet 2018 - Mainlevée de saisie n°729322 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24