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Marques déposées par monsieur JEROME ROUGIER
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ONCE UPON A TIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCE UPON A TIME
M. JEROME ROUGIER

Numéro de dépôt :
3939880
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/08/2022
ONCE UPON A TIME de JEROME ROUGIER

Présentation de la marque ONCE UPON A TIME

Déposée le 9 août 2012 par monsieur JEROME ROUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ONCE UPON A TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est monsieur JEROME ROUGIER domicilié(e) ALLEE C, 14 RUE CONSTANCE - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEROME ROUGIER domicilié(e) ALLEE C, 14 RUE CONSTANCE - 75018 - PARIS - France.

La marque ONCE UPON A TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCE UPON A TIME est expirée depuis le 9 août 2022.


M. JEROME ROUGIER - ALLEE C, 14 RUE CONSTANCE - 75018 - PARIS - France


M. JEROME ROUGIER - ALLEE C, 14 RUE CONSTANCE - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; PRODUCTION DE FILMS CINEMATOGRAPHIQUES.