Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le collectif de créateurs
Monsieur JÉRÔME REUBREZ
Monsieur JULIEN CLÉMENT

Numéro de dépôt :
3216519
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/03/2013
Le collectif de créateurs de JÉRÔME REUBREZ

Présentation de la marque Le collectif de créateurs

Déposée le 21 mars 2003 par monsieur JÉRÔME REUBREZ et monsieur JULIEN CLÉMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Le collectif de créateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Les déposants sont monsieur JÉRÔME REUBREZ domicilié(e) 18, RUE JUIVERIE,69005 LYON - 69005 - France et monsieur JULIEN CLÉMENT domicilié(e) 12. RUE PIZAY,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JÉRÔME REUBREZ OP'OP DESIGN domicilié(e) 18, RUE JUIVERIE,69005 LYON - 69005 - France.

La marque Le collectif de créateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le collectif de créateurs est expirée depuis le 21 mars 2013.


Monsieur JÉRÔME REUBREZ - 18, RUE JUIVERIE,69005 LYON - 69005 - France

Monsieur JULIEN CLÉMENT - 12. RUE PIZAY,69001 LYON - 69001 - France


Monsieur JÉRÔME REUBREZ OP'OP DESIGN - 18, RUE JUIVERIE,69005 LYON - 69005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

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