Le collectif de créateurs
Présentation de la marque Le collectif de créateurs
Déposée le 21 mars 2003 par monsieur JÉRÔME REUBREZ et monsieur JULIEN CLÉMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Le collectif de créateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le collectif de créateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le collectif de créateurs est expirée depuis le 21 mars 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17