SWAN
Présentation de la marque SWAN
Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par monsieur Jerome RENAGLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.
Jerome RENAGLIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Inscription le 28 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°731891 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28