Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ARNEVELS
JEROME QUIOT SELECTION, EURL

Numéro de dépôt :
3495436
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2027
LES ARNEVELS de JEROME QUIOT SELECTION

Présentation de la marque LES ARNEVELS

Déposée le 16 avril 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JEROME QUIOT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARNEVELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JEROME QUIOT SELECTION domicilié(e) 5 AVENUE baron leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 735 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES FAMILLE QUIOT, Mme QUIOT Florence domicilié(e) 5 AVENUE baron leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque LES ARNEVELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ARNEVELS arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

JEROME QUIOT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : LA FILATURE , LES COUVERSETS , JQ JEROME QUIOT , LES GEMARELLES , FAMILLE QUIOT 1748


JEROME QUIOT SELECTION, EURL - 5 AVENUE baron leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 424735546


VIGNOBLES FAMILLE QUIOT, Mme QUIOT Florence - 5 AVENUE baron leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2017 n°2646317 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).