Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTIV'TRAVAUX
jerome PUJALTE

Numéro de dépôt :
3792364
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2020
SELECTIV\'TRAVAUX de jerome PUJALTE

Présentation de la marque SELECTIV'TRAVAUX

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par jerome PUJALTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTIV'TRAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est jerome PUJALTE domicilié(e) 124 rue Parmentier - 60710 - CHEVRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jerome PUJALTE domicilié(e) 124 rue Parmentier - 60710 - CHEVRIERES - France.

La marque SELECTIV'TRAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTIV'TRAVAUX est expirée depuis le 21 décembre 2020.

jerome PUJALTE a également déposé les autres marques suivantes : BLAXTON , SPACE GARDEN , STRUCTALE


jerome PUJALTE - 124 rue Parmentier - 60710 - CHEVRIERES - France


jerome PUJALTE - 124 rue Parmentier - 60710 - CHEVRIERES - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.