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Marques déposées par monsieur Jérôme Prévost
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LA CLOSERIE FAC-SIMILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CLOSERIE FAC-SIMILE
M. Jérôme Prévost

Numéro de dépôt :
4247644
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
LA CLOSERIE FAC-SIMILE de Jérôme Prévost

Présentation de la marque LA CLOSERIE FAC-SIMILE

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par monsieur Jérôme Prévost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLOSERIE FAC-SIMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Jérôme Prévost domicilié(e) 2 rue de la petite montagne - 51390 - Gueux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme Prévost domicilié(e) 2 rue de la petite montagne - 51390 - Gueux - France.

La marque LA CLOSERIE FAC-SIMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOSERIE FAC-SIMILE arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

Jérôme Prévost a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE La Closerie


M. Jérôme Prévost - 2 rue de la petite montagne - 51390 - Gueux - France


M. Jérôme Prévost - 2 rue de la petite montagne - 51390 - Gueux - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.