Déposée le 6 mars 2012 par monsieur Jérôme POUEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EASIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est monsieur Jérôme POUEY domicilié(e) 76B Route du MONT CINDRE - 69450 - Saint Cyr au Mont d'or - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme POUEY domicilié(e) 76B ROUTE DU MONT CINDRE - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.
La marque EASIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASIGN est expirée depuis le 6 mars 2022.
M. Jérôme POUEY - 76B Route du MONT CINDRE - 69450 - Saint Cyr au Mont d'or - France
M. Jérôme POUEY - 76B ROUTE DU MONT CINDRE - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Formation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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