Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE GRAVURE
M. Jérôme PETIT agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. PROVENCE GRAVURE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3342032
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/02/2015
PROVENCE GRAVURE de Jérôme PETIT

Présentation de la marque PROVENCE GRAVURE

Déposée le 18 février 2005 par monsieur Jérôme PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROVENCE GRAVURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est monsieur Jérôme PETIT domicilié(e) 4 lot des tourterelles, chemin des Espagnols,13430 MIRAMAS - 13430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme PETIT domicilié(e) 4 lot des tourterelles, chemin des Espagnols,13140 MIRAMAS - 13140 - France.

La marque PROVENCE GRAVURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE GRAVURE est expirée depuis le 18 février 2015.


M. Jérôme PETIT agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. PROVENCE GRAVURE en cours de formation - 4 lot des tourterelles, chemin des Espagnols,13430 MIRAMAS - 13430 - France


M. Jérôme PETIT - 4 lot des tourterelles, chemin des Espagnols,13140 MIRAMAS - 13140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Service de gravure sur tous supports métallique et autres, (plaques industrielles, pour particuliers, plaques signalitiques, médailles de recompense, gravure sur tout objet). Produit de l'imprimerie à savoir tampon encreur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.