Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TO BE FRUIT
Numéro de dépôt :
3574513
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TO BE FRUIT
Déposée le 5 mai 2008 par Jérôme Nicolet et François Pinard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO BE FRUIT »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jérôme Nicolet a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482867 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25