Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TO BE FRUIT
Jérôme Nicolet
François Pinard

Numéro de dépôt :
3574513
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TO BE FRUIT de Jérôme Nicolet

Présentation de la marque TO BE FRUIT

Déposée le 5 mai 2008 par Jérôme Nicolet et François Pinard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO BE FRUIT »

Les déposants sont Jérôme Nicolet domicilié(e) 5 Rue de l'Essai,75005 PARIS - 75005 - France et François Pinard domicilié(e) Grande Rue 14,1095 LUTRY,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Nicolet domicilié(e) 5 Rue de l'Essai,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Jérôme Nicolet a également déposé les autres marques suivantes : KANA KOLA


Jérôme Nicolet - 5 Rue de l'Essai,75005 PARIS - 75005 - France

François Pinard - Grande Rue 14,1095 LUTRY,SUISSE - Suisse


Jérôme Nicolet - 5 Rue de l'Essai,75005 PARIS - 75005 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482867 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Fruits et légumes frais ; plantes ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.