Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Compact-Disc Rhum
Jérôme Nicolet
François Pinard

Numéro de dépôt :
3476988
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Compact-Disc Rhum de Jérôme Nicolet

Présentation de la marque Compact-Disc Rhum

Déposée le 23 janvier 2007 par Jérôme Nicolet et François Pinard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Compact-Disc Rhum »

Les déposants sont Jérôme Nicolet domicilié(e) 25 rue de Chateau Landon,75010 PARIS - 75010 - France et François Pinard domicilié(e) 14 Grande Rue,1095 LUTRY,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Nicolet domicilié(e) 25 rue de Chateau Landon,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 33

Jérôme Nicolet a également déposé les autres marques suivantes : Gwada Cola Light , Gwada Cola , C.-D. Rum


Jérôme Nicolet - 25 rue de Chateau Landon,75010 PARIS - 75010 - France

François Pinard - 14 Grande Rue,1095 LUTRY,Suisse - Suisse


Jérôme Nicolet - 25 rue de Chateau Landon,75010 PARIS - 75010 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Rejet total n°470819 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.