Marque enregistrée - Marque en vigueur

ODYBOX
M. Jerome MOUGEL

Numéro de dépôt :
4252507
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
ODYBOX de Jerome MOUGEL

Présentation de la marque ODYBOX

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par monsieur Jerome MOUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODYBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Jerome MOUGEL domicilié(e) ZA de la Belle Croix - 72510 - REQUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODYSSEE Environnement, M. Jerome MOUGEL domicilié(e) ZA de la Belle Croix - 72510 - REQUEIL - France.

La marque ODYBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODYBOX arrivera à expiration en date du 26 février 2026.


M. Jerome MOUGEL - ZA de la Belle Croix - 72510 - REQUEIL - France


ODYSSEE Environnement, M. Jerome MOUGEL - ZA de la Belle Croix - 72510 - REQUEIL - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 28 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806585 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-28

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareil de mesure pour le traitement des eaux ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Traitement des eaux.