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Marques déposées par monsieur Jerome Moschietti
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Mécanique Générale du Val de Saône
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mécanique Générale du Val de Saône
Monsieur Jerome Moschietti

Numéro de dépôt :
4582924
Date de dépôt :
19/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2029
Mécanique Générale du Val de Saône de Jerome Moschietti

Présentation de la marque Mécanique Générale du Val de Saône

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par monsieur Jerome Moschietti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mécanique Générale du Val de Saône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Jerome Moschietti domicilié(e) 545 route de pont de vaux - 01190 - Chevroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, seem decolletage, Monsieur seem decolletage domicilié(e) 545 route de pont de vaux - 01190 - chevroux - France.

La marque Mécanique Générale du Val de Saône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mécanique Générale du Val de Saône arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.

Jerome Moschietti a également déposé les autres marques suivantes : Hivernage Val-de-Saône


Monsieur Jerome Moschietti - 545 route de pont de vaux - 01190 - Chevroux - France


seem decolletage, Monsieur seem decolletage - 545 route de pont de vaux - 01190 - chevroux - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Métaux communs et leurs alliages ; constructions métalliques.