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Marques déposées par madame Jérôme Moschietti
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Hivernage Val-de-Saône
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hivernage Val-de-Saône
Mme. Jérôme Moschietti

Numéro de dépôt :
4395355
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
Hivernage Val-de-Saône de Jérôme Moschietti

Présentation de la marque Hivernage Val-de-Saône

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par madame Jérôme Moschietti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hivernage Val-de-Saône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est madame Jérôme Moschietti domicilié(e) 545 route de pont de vaux - 01190 - chevroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme Moschietti domicilié(e) 545 route de pont de vaux - 01190 - Chevroux - France.

La marque Hivernage Val-de-Saône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hivernage Val-de-Saône arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

Jérôme Moschietti a également déposé les autres marques suivantes : Mécanique Générale du Val de Saône


Mme. Jérôme Moschietti - 545 route de pont de vaux - 01190 - chevroux - France


M. Jérôme Moschietti - 545 route de pont de vaux - 01190 - Chevroux - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.