Marque enregistrée - Marque en vigueur

National Tactics Corporation - NTC
M. Jerome MORTIER

Numéro de dépôt :
4280109
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
National Tactics Corporation - NTC de Jerome MORTIER

Présentation de la marque National Tactics Corporation - NTC

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par monsieur Jerome MORTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « National Tactics Corporation - NTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jerome MORTIER domicilié(e) 5 RUE des Haudriettes - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jerome MORTIER domicilié(e) 5 RUE des Haudriettes - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque National Tactics Corporation - NTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque National Tactics Corporation - NTC arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.


M. Jerome MORTIER - 5 RUE des Haudriettes - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


M. Jerome MORTIER - 5 RUE des Haudriettes - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Armes à feu ; munitions et projectiles ; produits pyrotechniques ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.