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Marques déposées par Jerome MODESTI
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GEDEP Gestion des défauts de présence
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEDEP Gestion des défauts de présence
Jerome MODESTI
Patrice ETIENNE
Robert MICHEL

Numéro de dépôt :
3576548
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
GEDEP Gestion des défauts de présence de Jerome MODESTI

Présentation de la marque GEDEP Gestion des défauts de présence

Déposée le 16 mai 2008 par Jerome MODESTI, Patrice ETIENNE, Robert MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEDEP Gestion des défauts de présence »

Les déposants sont Jerome MODESTI domicilié(e) Chemin du Bouquet,13790 PEYNIER - 13790 - France, Patrice ETIENNE domicilié(e) 12 cours Victor Leydet,13710 FUVEAU - 13710 - France, Robert MICHEL domicilié(e) Quartier le Plantier,13790 ROUSSET - 13790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jerome MODESTI domicilié(e) Chemin du Bouquet,13790 PEYNIER - 13790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEDEP Gestion des défauts de présence est expirée depuis le 16 mai 2018.

Jerome MODESTI a également déposé les autres marques suivantes : BIO DE VOTRE REGION Les produits bio de chez vous!


Jerome MODESTI - Chemin du Bouquet,13790 PEYNIER - 13790 - France

Patrice ETIENNE - 12 cours Victor Leydet,13710 FUVEAU - 13710 - France

Robert MICHEL - Quartier le Plantier,13790 ROUSSET - 13790 - France


Jerome MODESTI - Chemin du Bouquet,13790 PEYNIER - 13790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Appareils de gestion de la sécurité des personnes, appareils pour le traitement de l'information et logiciels ;

Feuille d'appel.

Communication par terminaux d'ordinateurs ;

Impression de code barre ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.