Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO DE VOTRE REGION Les produits bio de chez vous!
jerome modesti
mireille zang

Numéro de dépôt :
3689423
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
BIO DE VOTRE REGION Les produits bio de chez vous! de jerome modesti

Présentation de la marque BIO DE VOTRE REGION Les produits bio de chez vous!

Déposée le 5 novembre 2009 par jerome modesti et mireille zang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO DE VOTRE REGION Les produits bio de chez vous! »

Les déposants sont jerome modesti domicilié(e) 1 chemin du bouquet - 13790 - PEYNIER - France et mireille zang domicilié(e) 1 chemin du bouquet - 13790 - PEYNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jerome modesti domicilié(e) 1 chemin du bouquet - 13790 - PEYNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO DE VOTRE REGION Les produits bio de chez vous! est expirée depuis le 5 novembre 2019.

jerome modesti a également déposé les autres marques suivantes : GEDEP Gestion des défauts de présence


jerome modesti - 1 chemin du bouquet - 13790 - PEYNIER - France

mireille zang - 1 chemin du bouquet - 13790 - PEYNIER - France


jerome modesti - 1 chemin du bouquet - 13790 - PEYNIER - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.