Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURIS PROJET
Mr Jérôme MICHON, 23 boulevard Montaigut

Numéro de dépôt :
3088359
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2011
JURIS PROJET de Jérôme MICHON

Présentation de la marque JURIS PROJET

Déposée le 6 mars 2001 par monsieur Jérôme MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JURIS PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est monsieur Jérôme MICHON domicilié(e) 94000 CRÉTEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme MICHON - France.

La marque JURIS PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURIS PROJET est expirée depuis le 6 mars 2011.

Jérôme MICHON a également déposé les autres marques suivantes : JURIS-PROJET , LA VALLEE DES TRAINS


Mr Jérôme MICHON, 23 boulevard Montaigut - 94000 CRÉTEIL - France


Jérôme MICHON - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360636 - Publication au BOPI 2002-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

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