Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES COMPTOIRS D'ANNAM
JERÔME MAUVERNAY
CHRISTIAN DHC
PLATYPOS SARL

Numéro de dépôt :
99827143
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LES COMPTOIRS D'ANNAM

Déposée le 6 décembre 1999 par JERÔME MAUVERNAY, CHRISTIAN DHC, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLATYPOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES COMPTOIRS D'ANNAM »

Les déposants sont JERÔME MAUVERNAY, domicilié(e) 51 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France, CHRISTIAN DHC, domicilié(e) 66 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLATYPOS domicilié(e) 107 rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JERÔME MAUVERNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JERÔME MAUVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : alliciances


JERÔME MAUVERNAY - 51 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France

CHRISTIAN DHC - 66 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France

PLATYPOS SARL - 107 rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France


JERÔME MAUVERNAY - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320447 - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2001-04-09

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; verres brut ou mi ouvré (à l'exception du verre pour la construction vaisselle en verre. Porcelaine ou faïence. Tapis - paillassons - nattes tentures murales non en matières textiles. Meubles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.