Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES COMPTOIRS D'ANNAM
JERÔME MAUVERNAY CHRISTIAN DHC PLATYPOS SARL
Numéro de dépôt :
99827143
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque LES COMPTOIRS D'ANNAM
Déposée le 6 décembre 1999 par JERÔME MAUVERNAY, CHRISTIAN DHC, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLATYPOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES COMPTOIRS D'ANNAM »
Les déposants sont JERÔME MAUVERNAY, domicilié(e) 51 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France, CHRISTIAN DHC, domicilié(e) 66 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLATYPOS domicilié(e) 107 rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JERÔME MAUVERNAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JERÔME MAUVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : alliciances
JERÔME MAUVERNAY - 51 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France
CHRISTIAN DHC - 66 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France
PLATYPOS SARL - 107 rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France
JERÔME MAUVERNAY - France
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320447 - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2001-04-09
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; verres brut ou mi ouvré (à l'exception du verre pour la construction vaisselle en verre. Porcelaine ou faïence. Tapis - paillassons - nattes tentures murales non en matières textiles. Meubles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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