Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

domotique-store
M. Jérôme Massiaux
SIRPEA, EURL

Numéro de dépôt :
3940196
Date de dépôt :
12/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
domotique-store de Jérôme Massiaux

Présentation de la marque domotique-store

Déposée le 12 août 2012 par monsieur Jérôme Massiaux et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIRPEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « domotique-store »

Les déposants sont monsieur Jérôme Massiaux domicilié(e) 20-G rue de la Fontaine au Blanc - 17138 - St-Xandre - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIRPEA domicilié(e) 14 rue Charles V - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme Massiaux domicilié(e) 20-G rue de la Fontaine au Blanc - 17138 - St-Xandre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Jérôme Massiaux - 20-G rue de la Fontaine au Blanc - 17138 - St-Xandre - France

SIRPEA, EURL - 14 rue Charles V - 75004 - Paris - France - SIREN 4


M. Jérôme Massiaux - 20-G rue de la Fontaine au Blanc - 17138 - St-Xandre - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644062 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; domotique, immotique, équipements et accessoires audiovisuels, intégration audio-visuelle, équipements et accessoires de réseaux informatiques, équipements et accessoires informatiques, systèmes de communication, automatismes pour la maison, systèmes d'alarme, systèmes de sécurité des biens et des personnes, systèmes de vidéo-surveillance et tous les domaines liés aux automatismes et équipements techniques de la maison ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.