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Marques déposées par JEROME MASSEROT
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CEVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEVES
JEROME MASSEROT

Numéro de dépôt :
3656984
Date de dépôt :
13/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2019
CEVES de JEROME MASSEROT

Présentation de la marque CEVES

Déposée le 13 juin 2009 par JEROME MASSEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEVES »

Le déposant est JEROME MASSEROT domicilié(e) 24 DEVOLINE - 53210 - SOULGE SUR OUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME MASSEROT domicilié(e) 24 DEVOLINE - 53210 - SOULGE SUR OUETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVES est expirée depuis le 13 juin 2019.


JEROME MASSEROT - 24 DEVOLINE - 53210 - SOULGE SUR OUETTE - France


JEROME MASSEROT - 24 DEVOLINE - 53210 - SOULGE SUR OUETTE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Informations en matière de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.