Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOULANGE DE LA CHARTREUSE SAVEUR FRAICHEUR
Monsieur Jérôme MALLET agissant au nom et pour le compte de la SARL "La Boulange de la Chartreuse" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3113515
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2011
LA BOULANGE DE LA CHARTREUSE SAVEUR FRAICHEUR de Jérôme MALLET

Présentation de la marque LA BOULANGE DE LA CHARTREUSE SAVEUR FRAICHEUR

Déposée le 25 juillet 2001 par monsieur Jérôme MALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOULANGE DE LA CHARTREUSE SAVEUR FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est monsieur Jérôme MALLET domicilié(e) 12 rue de New-York, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme MALLET - France.

La marque LA BOULANGE DE LA CHARTREUSE SAVEUR FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGE DE LA CHARTREUSE SAVEUR FRAICHEUR est expirée depuis le 25 juillet 2011.

Jérôme MALLET a également déposé les autres marques suivantes : ICCERTIS Consulting , Les compétences in-situ , French kiss.com , DATAFEST


Monsieur Jérôme MALLET agissant au nom et pour le compte de la SARL "La Boulange de la Chartreuse" en cours de formation - 12 rue de New-York, 38000 GRENOBLE - France


Monsieur Jérôme MALLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 26 décembre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque; Changement de dénomination n°337756 - Publication au BOPI 2001-12-26

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496475 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Pain, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, glace, chocolat Confiture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.