Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F4 A5
Jérôme LUCAS

Numéro de dépôt :
3834679
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021
F4 A5 de Jérôme LUCAS

Présentation de la marque F4 A5

Déposée le 25 mai 2011 par Jérôme LUCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F4 A5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Jérôme LUCAS domicilié(e) 485 Chemin du Hanicq - 40320 - BAHUS SOUBIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme LUCAS domicilié(e) 485 Chemin du Hanicq - 40320 - BAHUS SOUBIRAN - France.

La marque F4 A5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F4 A5 est expirée depuis le 25 mai 2021.


Jérôme LUCAS - 485 Chemin du Hanicq - 40320 - BAHUS SOUBIRAN - France


Jérôme LUCAS - 485 Chemin du Hanicq - 40320 - BAHUS SOUBIRAN - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Raffinage ; production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.