Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAINS BY MARCEL
Monsieur JEROME LETELLIER

Numéro de dépôt :
4472315
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
PAINS BY MARCEL de JEROME LETELLIER

Présentation de la marque PAINS BY MARCEL

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par monsieur JEROME LETELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAINS BY MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est monsieur JEROME LETELLIER domicilié(e) 6 CHEMIN DES GAUDINES - 14930 - VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEROME LETELLIER domicilié(e) 6 CHEMIN DES GAUDINES - 14930 - VIEUX - France.

La marque PAINS BY MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS BY MARCEL arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.


Monsieur JEROME LETELLIER - 6 CHEMIN DES GAUDINES - 14930 - VIEUX - France


Monsieur JEROME LETELLIER - 6 CHEMIN DES GAUDINES - 14930 - VIEUX - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat.