Déposée le 5 août 2010 par JEROME LEROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VET'AMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est JEROME LEROY domicilié(e) 11 Place de la République - 62720 - LOOS EN GOHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME LEROY domicilié(e) 11 Place de la République - 62720 - LOOS EN GOHELLE - France.
La marque VET'AMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VET'AMINE est expirée depuis le 5 août 2020.
JEROME LEROY - 11 Place de la République - 62720 - LOOS EN GOHELLE - France
JEROME LEROY - 11 Place de la République - 62720 - LOOS EN GOHELLE - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 24 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°536591 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24
Inscription le 18 janvier 2010 - Retrait partiel n°540457 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-01-18
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l'exclusion des désinfectants et des préparations antiseptiques ; produits hygiéniques pour la médecine à l'exclusion des désinfectants et des préparations antiseptiques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à l'exclusion des désinfectants et des préparations antiseptiques ; fongicides à l'exclusion des désinfectants et des préparations antiseptiques, herbicides.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses et muselières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, peignes et brosses pour animaux, gamelles pour animaux.
Jouets pour animaux.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni transformés, ni préparés ; graines (semence) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Conseil aux entreprises à savoir publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, art vétérinaire, chirurgie vétérinaire.
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