Appart d'un Soir
Présentation de la marque Appart d'un Soir
Déposée le 18 mai 2010 par JEROME LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Appart d'un Soir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Appart d'un Soir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appart d'un Soir est expirée depuis le 18 mai 2020.
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 23 mai 2012 - Changement d'adresse n°576141 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23