Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOA NAME OF ART
M. jerome LEFRANC, Agissant pour le compte de la société "Name Of Art" en cours de formation
M. emmanuel Batifoulier, Agissant pour le compte de la société "Name Of ART" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4269042
Date de dépôt :
01/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2026
NOA NAME OF ART de jerome LEFRANC

Présentation de la marque NOA NAME OF ART

Déposée par voie électronique le 1 mai 2016 par monsieur jerome LEFRANC et monsieur emmanuel Batifoulier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOA NAME OF ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Les déposants sont monsieur jerome LEFRANC domicilié(e) 645 route d'ozenx - 64300 - LOUBIENG - France et monsieur emmanuel Batifoulier domicilié(e) 26 rue d'Espagne - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jerome LEFRANC domicilié(e) 645 route d'ozenx - 64300 - LOUBIENG - France.

La marque NOA NAME OF ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOA NAME OF ART arrivera à expiration en date du 1 mai 2026.


M. jerome LEFRANC, Agissant pour le compte de la société "Name Of Art" en cours de formation - 645 route d'ozenx - 64300 - LOUBIENG - France

M. emmanuel Batifoulier, Agissant pour le compte de la société "Name Of ART" en cours de formation - 26 rue d'Espagne - 64200 - Biarritz - France


M. jerome LEFRANC - 645 route d'ozenx - 64300 - LOUBIENG - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.