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Marques déposées par monsieur Jérôme LACONDEMINE
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JERÔME LACONDEMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JERÔME LACONDEMINE
M. Jérôme LACONDEMINE
SIGNE VIGNERONS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3931748
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/07/2022
JERÔME LACONDEMINE de Jérôme LACONDEMINE

Présentation de la marque JERÔME LACONDEMINE

Déposée le 4 juillet 2012 par monsieur Jérôme LACONDEMINE et la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JERÔME LACONDEMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur Jérôme LACONDEMINE domicilié(e) Lieudit Voluet - 69820 - VAUXRENARD - France et la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGNE VIGNERONS domicilié(e) Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JERÔME LACONDEMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JERÔME LACONDEMINE est expirée depuis le 4 juillet 2022.


M. Jérôme LACONDEMINE - Lieudit Voluet - 69820 - VAUXRENARD - France

SIGNE VIGNERONS, Société Coopérative Agricole - Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN 5


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).